Harcélement et Discrimination Journée du Droit au Collège

Dans le cadre de cette journée du Droit au Collège, nous allons aborder un sujet très important, qui vous concerne tous : le harcèlement scolaire et la discrimination. Ces deux comportements peuvent créer beaucoup de souffrance, des problèmes psychologiques et des conflits entre élèves. Ils peuvent aussi avoir de graves conséquences, non seulement pour ceux qui en sont victimes, mais aussi pour ceux qui les provoquent.

Ensemble, nous allons comprendre ce que sont le harcèlement et la discrimination, pourquoi ils sont présents dans la vie du collège, comment la loi les punit et, surtout, ce que vous pouvez et devez faire si vous y êtes confrontés, que vous soyez victime, témoin, ou même que vous ayez des doutes sur votre propre comportement.

Nous vivons tous ensemble dans un même lieu, le collège, et il est essentiel d'apprendre à respecter les autres et à
vivre en paix. Ce que nous allons voir aujourd'hui vous aidera à mieux comprendre cela.

1. Qu'est-ce que le harcèlement scolaire ?

Définition du harcèlement scolaire

Le harcèlement scolaire, c’est quand une personne ou un groupe de personnes s’attaque à quelqu’un de manière répétée. Cela peut être par des moqueries, des insultes, des coups, ou même des humiliations sur internet. Ce qui est important ici, c’est que cela se passe souvent et que la victime se sent impuissante.

Le harcèlement est une violence fondée sur des rapports de domination et d’intimidation, qui pour objet ou effet une dégradation des conditions de vie de la victime et un impact sur sa santé et/ou psychique.

Le harcèlement peut être :

• Physique : bousculades, coups, vols ou destructions d’objets personnels.
• Verbal : insultes, surnoms méchants, moqueries.
• Psychologique : menaces, chantage, exclusion d’un groupe.
• Cyberharcèlement : messages injurieux ou rumeurs envoyés par téléphone ou sur les réseaux sociaux, photos ou vidéos humiliantes partagées en ligne.

Exemples concrets de harcèlement au collège
Pour que ce soit plus clair pour vous, voici des situations que vous pourriez rencontrer ou observer dans votre collège :

• L’histoire de Lucas : Tous les jours, à la récréation, plusieurs élèves se moquent de lui à cause de ses lunettes. Ils l’appellent « binoclard » et lui volent parfois ses affaires. Lucas a peur de parler de cette situation à ses parents ou à ses professeurs, car il pense qu’on se moquerait encore plus de lui s’il dénonçait.
• Le cas d’Aïcha : Aïcha est exclue de son groupe d’amies parce qu’elle ne porte pas les mêmes vêtements de marque que les autres. Elles l’ignorent à la cantine, ne l’invitent plus aux sorties et la critiquent constamment sur les réseaux sociaux, où elles postent des commentaires désagréables à son sujet.

Dans ces deux exemples, Lucas et Aïcha subissent du harcèlement scolaire. Le fait que cela se répète jour après jour les rend vulnérables et peut même affecter leur santé mentale, leur bien-être et leur envie de venir au collège.

DROIT PÉNAL ET HARCÈLEMENT

Le harcèlement est une violence faite à la personne. Cette violence porte atteinte aux droits fondamentaux :à la dignité, à l’intégrité physique et psychique. Elle vise à prendre le pouvoir et à dominer l’autre ;
Le harcèlement moral est défini aux articles 222-33-2 et s. du Code Pénal :

Au travail : le fait d’imposer à autrui des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel (article 222-33-2)

Dans le couple : le fait d’imposer à son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale (article 222-33-2-1)

Dans toutes les sphères de la vie : le fait d’imposer à une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou Mentale (article 222-33-2-2).

La loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes élargie cette infraction en disposant que :
« L’infraction est également constituée :

Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime par plusieurs personnes, de manière concertée ou à l’instigation de l’une d’elles, alors même que chacune de ces personnes n’a pas agi de façon répétée ;

Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime, successivement, par plusieurs personnes qui, même en l’absence de concertation, savent que ces propos ou comportements caractérisent une répétition. »
Par ailleurs « l’utilisation d’un service de communication au public en ligne ou par le biais d’un support numérique ou électronique pour commettre des faits de harcèlement moral » : le harcèlement en ligne ou cyberharcèlement est une nouvelle circonstance aggravante.

Le cyberharcèlement ou harcèlement en ligne est interdit et puni par la loi. Il est un moyen d’exercer du harcèlement sexuel ou moral.

Il prend des formes diverses et peut être sanctionné sur la base de plusieurs infractions:

• Délit d’envoi réitéré de messages ou d’appels malveillants (article 222-16 code pénal) est puni de 1 an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende.
• Harcèlement moral (article 222-33-2-2 code pénal) est puni de 2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende
• Harcèlement sexuel (article 222-33 code pénal) est puni entre de 2 ans et 3 ans d’emprisonnement et de 30 000 €à 45 000 € d’amende.
• Menaces de mort lorsqu’elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet (article 222-17code pénal) est puni de 3 ans d’emprisonnement et à 45 000 euros d’amende.
• Injure publique (Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : article 33) est puni de 12.000€ d’amende
• Exhibition sexuelle = Envoi non sollicité de médias à caractère sexuel (Article 222-32 du Code pénal) est puni d’1 d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.
• Délit d’atteinte à la vie privée : Revenge porn (Article 226-2-1 du Code pénal) est puni de 2 ans d’emprisonnement et à 60 000 € d’amende.

Le harcèlement sexuel (Article 222-33 du code pénal) est un délit.

Il est défini comme « le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui :

• Soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant,
• Soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.

Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d’user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers.

LE HARCÈLEMENT SCOLAIRE

La définition du harcèlement scolaire est précise : c’est une violence répétée et insistante de nature verbale, physique ou psychologique d’un élève ou qu’un groupe d’élève fait subir à l’un de ses camarades contre sa volonté.

Il existe trois caractéristiques pour qualifier une situation de harcèlement :

• La répétition d’action négative sur une durée certaine,
• Un phénomène de groupe caractérisé par un déséquilibre entre l’élève cible isolée et le groupe,
• L’incapacité pour la cible de l’intimidation de se défendre par elle-même

2. Qu'est-ce que la discrimination ?

Définition de la discrimination

La discrimination, c’est quand on traite une personne de manière injuste ou différente à cause d’une caractéristique qu’elle ne peut pas changer ou qu’elle choisit pour elle-même. Il y a de nombreuses raisons pour lesquelles une personne peut être discriminée :

• Son origine ou sa couleur de peau.
• Sa religion.
• Son sexe (être un garçon ou une fille).
• Son apparence physique (taille, poids, vêtements).
• Son handicap.
• Son orientation sexuelle.

La discrimination crée un sentiment d’injustice, de rejet, et peut conduire à de la souffrance morale.

La discrimination est illégale et sanctionnée dans toutes les situations. La discrimination, prévue et réprimée par les articles 225-1 à 225-4 du Code pénal, est illégale et sanctionnée de peines pouvant aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende.

La discrimination peut être directe quand par exemple elle est visible, affichée, revendiquée, par exemple si un employeur passe une annonce de recherche d’emploi en précisant : pas d’embauche de femmes avec des enfants…

La discrimination peut être indirecte lorsque des mesures apparemment neutres défavorisent une catégorie de personnes, par exemple pour ouvrir un compte en banque, la banque n’accepte que les justificatifs d’identité français.

Exemples concrets de discrimination au collège

• L’exemple de Samir : Samir est d’origine maghrébine. Certains de ses camarades ne veulent pas jouer avec lui parce qu’ils pensent que tous les gens de son origine sont dangereux ou voleurs. Cela, c’est de la discrimination raciale.
• L’exemple de Clara : Clara aime jouer au foot, mais les garçons de son collège refusent de l’accepter dans leur équipe. Ils lui disent que « les filles ne savent pas jouer au foot » et qu’elle devrait s’en tenir à des « sports de filles ». Il s’agit là de discrimination fondée sur le sexe.

3. Pourquoi êtes-vous concernés au collège ?

Au collège, tout le monde est concerné par ces questions, que vous soyez directement touché par le harcèlement ou la discrimination, que vous soyez témoin, ou que vous participiez à des comportements de ce type sans forcément en être conscient.

Le harcèlement et la discrimination au collège

Le collège est un lieu où vous êtes en contact avec beaucoup d’autres jeunes, et où les différences de chacun peuvent être plus visibles. Certains peuvent ressentir l’envie de se moquer ou d’exclure ceux qui sont différents, que ce soit pour paraître plus fort ou pour s’intégrer à un groupe. Mais ces comportements créent des situations très douloureuses.

• Les victimes se sentent isolées, tristes, parfois même déprimées. Elles n’osent pas toujours en parler par peur des représailles ou par honte.
• Les harceleurs ou ceux qui discriminent : Souvent, ces comportements viennent d’un manque de compréhension ou de tolérance envers les autres. Ils peuvent aussi agir ainsi pour être acceptés dans un groupe ou par simple ignorance de la gravité de leurs actes.
• Les témoins : Si vous êtes témoin d’un harcèlement ou d’une discrimination, vous avez un rôle très important à jouer. Ne pas réagir, c’est comme approuver ce qui se passe.

Le collège doit être un lieu où tout le monde se sent en sécurité, respecté, et où chacun peut apprendre et grandir sans peur d’être harcelé ou discriminé.

DIFFÉRENTS TYPES DE HARCÈLEMENT / DISCRIMINATIONS au COLLEGE

• LE HARCÈLEMENT MORAL ET PSYCHOLOGIQUE

Atteinte par des mots blessants, des insultes, des moqueries à répétition, intimidation. On tient volontairement un élève à l’écart d’un groupe : ostracisme.

Ce type de harcèlement entraine ce que l’on appelle des blessures invisibles, morales qui ont de graves conséquences sur la construction même de l’individu si elles ne sont pas prises en charge.

• LES JEUX DANGEREUX

Une victime est entrainé dans un jeu contre son gré, et le jeu n’en a que le nom.
La victime est loin de s’y amuser. Par exemple, les jeux d’asphyxie, d’agression (la gard’av, le jeu du foulard). Ces jeux mettent en péril l’intégrité physique de la victime. On déplore plusieurs décès par an.

• LE HARCÈLEMENT PHYSIQUE

Cela peut être des gestes déplacés comme des coups.

On va de la bousculade ou du croche pied jusqu’à la véritable violence. Cela peut être perpétré seul ou en groupe.

Cela peut déboucher sur de très graves blessures.

• LE CYBERHARCÈLEMENT ET LE PHÉNOMÈNE DE VIDEOLYNCHAGE

Harcèlement propagé par Internet, téléphone portable, via les réseaux sociaux, SMS, etc…

Il y a de plus en plus de facteurs aggravants puisque les enfants passent de plus en plus de temps sur leur portable et sur internet, plus de trois heures par jours en moyenne et peuvent envoyer jusqu’à plus de 100 SMS par jour.

Les réseaux sociaux et la virtualité devienne un repère et en cas de Cyberharcèlement, tous ces repères volent en éclat. Cette pratique est très violente et très dégradante. Il convient de conserver toutes les preuves de ce phénomène si ça arrive.

• LE RACKET

On prend quelque chose à quelqu’un contre sa volonté en utilisant l’intimidation verbale ou physique.
La victime est enfermée dans un cercle vicieux ; Car la victime peut à son tour devoir se retrouver en position de voleur pour pouvoir satisfaire son agresseur.

• LE HARCÈLEMENT SEXUEL

C’est une combinaison du harcèlement moral avec des gestes sexuels déplacés et qui mettent mal à l’aise. Caresses, attouchements non désirés, langage et remarques explicites.

Ces actes sont souvent facilités par les réseaux sociaux.

LES CONSÉQUENCES DU HARCÈLEMENT

• LA SOMATISATION

La souffrance psychologique va entrainer des dommages corporels tels que le mal au ventre, maux de tête, maladie

• LES TROUBLES DE L’ALIMENTATION

Boulimie, anorexie. Autrement appelé TCA : trouble du comportement alimentaire

• L’AUTOMUTILATION

La victime se blesse intentionnellement (coupures, griffures…)

• LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE

Cela commence par de l’absentéisme jusqu’à l’abandon de l’école.

• LA DÉSOCIALISATION, L’ANXIÉTÉ, LA DÉPRESSION

La victime ne veut plus voir personne, ni sa famille, ni ses amis. Elle est triste, irritable, n’a plus goût à rien, n’arrive plus à se concentrer. Il s’agit là de dépression.

• LES ADDICTIONS

La victime va se plonger dans la drogue ou dans l’alcool.

• LE SUICIDE

La victime souffre parfois tellement qu’elle va avoir des pulsions suicidaires, et va vouloir se donner la mort. Il s’agit d’un appel au secours, plus que de véritables pulsions. Au moment, où cela arrive, cela apparait comme la seule solution afin de mettre fin à ses souffrances.

Les conséquences du harcèlement sont très graves notamment sur le développement social et psychologique et se ressentent encore à l’âge adulte.

La prise en charge psychologique est impérative tant pour la victime que pour l’auteur car l’auteur est aussi un enfant fragilisé qui a aussi besoin d’attention afin de comprendre ses actes.

4. Les sanctions pénales

Le harcèlement et la discrimination sont des actes graves qui peuvent avoir des conséquences juridiques. Ce sont des délits punis par la loi, et cela signifie que la justice peut intervenir pour sanctionner ceux qui les commettent.

Sanctions pour le harcèlement scolaire En France, la loi protège les élèves contre le harcèlement. Voici les principales sanctions que l’on peut encourir si l’on commet du harcèlement :

• Sanctions scolaires : Le harceleur peut être exclu temporairement ou définitivement du collège.
• Sanctions pénales : Si une personne est reconnue coupable de harcèlement, elle risque une peine de 3 ans de prison et une amende de 45 000 euros. Ces peines peuvent être encore plus sévères si le harcèlement a des conséquences graves, comme une tentative de suicide de la victime.

• Seuls les enfants de 13 ans à 18 ans sont susceptibles d’être condamnés à des peines.
• Les mineurs de moins de 13 ans peuvent faire l’objet de mesures éducatives. Ce sont des mesures judiciaires ordonnées par le juge des enfants.

Admonestation, remise à parents, liberté surveillée, placement, mise sous protection juridique, activité de jour, interdiction de rencontrer la victime, interdiction de rencontrer les co-auteurs, complices, mesure d’aide ou de
réparation, stage de formation civique, exécution de travaux scolaires.
Sanctions pour la discrimination

La discrimination est également punie par la loi. Voici les sanctions qui peuvent être appliquées:

• Sanctions pénales : Le fait de discriminer une personne à cause de son origine, de son sexe, de son apparence ou de toute autre caractéristique peut entraîner une amende de 45 000 euros et une peine de 3 ans d’emprisonnement.

Ces sanctions montrent que la société considère ces comportements comme très graves. Elles visent à protéger les victimes et à dissuader les auteurs de continuer leurs agissements.

5. Comment réagir face au harcèlement et à la discrimination ?

• Si vous êtes victime

Si vous êtes victime de harcèlement ou de discrimination, il est très important d’en parler. Ne gardez pas cela pour vous, car cela peut devenir trop lourd à porter tout seul. Voici ce que vous pouvez faire :

• Parlez-en à un adulte de confiance : Cela peut être vos parents, un professeur, le CPE, un surveillant ou même un ami proche. Ces personnes sont là pour vous écouter et vous aider.
• N’ayez pas honte : Vous n’êtes pas responsable de ce qui vous arrive. C’est toujours celui qui harcèle ou discrimine qui est en tort.
• Gardez des preuves : Si vous subissez du cyberharcèlement, gardez les messages, captures d’écran ou vidéos pour pouvoir montrer ce que vous avez vécu.

• Si vous êtes témoin

Si vous voyez quelqu’un être harcelé ou discriminé, ne restez pas passif. Le silence peut rendre les choses encore pires pour la victime. Voici comment vous pouvez agir :

• Parlez-en à un adulte, même si vous n’êtes pas directement impliqué. Vous ne faites pas de la "dénonciation", mais vous aidez une personne qui souffre.
• Soutenez la victime : Montrez-lui que vous êtes là pour elle, parlez-lui, proposez-lui de l’accompagner quand elle va voir un adulte. Ce soutien peut être une grande source de réconfort.
• Ne participez jamais aux moqueries ou aux insultes, même si vous pensez que c’est "juste pour rigoler". Vous pourriez blesser profondément quelqu’un sans vous en rendre compte.

• Si vous êtes auteur de harcèlement ou discrimination

Si vous vous rendez compte que vous avez participé à des actes de harcèlement ou de discrimination, il n’est jamais trop tard pour changer. Il faut prendre conscience des conséquences de vos actions et des souffrances que vous pouvez causer à quelqu’un.

• Excusez-vous auprès de la personne que vous avez blessée. Cela peut être difficile, mais c’est un geste très important pour réparer le mal qui a été fait.
• Arrêtez tout de suite : Si vous vous rendez compte que vos blagues ou vos gestes sont déplacés, cessez immédiatement.
• Cherchez de l’aide : Parfois, on ne sait pas toujours pourquoi on agit de manière violente ou discriminante. Parler à un adulte peut vous aider à mieux comprendre vos propres comportements et à éviter de refaire la même erreur.

6. L’importance du vivre ensemble et du respect de l’autre

Vivre ensemble, c’est respecter les autres dans leurs différences et apprendre à accepter que nous ne sommes pas tous pareils. Au collège, vous allez rencontrer des élèves avec des origines, des religions, des sexes et des façons de penser différentes des vôtres. C’est une richesse et non un problème.

• Le respect : C’est la base d’une vie en communauté. Respecter, c’est accepter que l’autre soit différent, sans essayer de le changer ou de l’exclure.
• La tolérance : C’est la capacité à comprendre que tout le monde n’a pas les mêmes goûts, les mêmes opinions ou la même apparence, et que cela ne doit pas être un motif de rejet ou de moquerie.
• L’empathie : Essayez de vous mettre à la place de l’autre. Comment vous sentiriez-vous si vous étiez moqué ou exclu ? L’empathie permet de mieux comprendre les autres et d’éviter de les blesser.

Le harcèlement et la discrimination n’ont pas leur place au collège ni ailleurs. Chaque élève a le droit d’être respecté et de vivre sans peur. Si vous êtes victime, n’hésitez jamais à demander de l’aide. Si vous êtes témoin, aidez la personne en difficulté. Et si vous êtes auteur de ces actes, il est encore temps de changer de comportement.

Le vivre ensemble, c’est apprendre à accepter l’autre, à vivre en paix malgré nos différences, et à faire du collège un endroit où chacun se sent en sécurité et respecté. Le respect, la tolérance et l’empathie sont des valeurs qui vous aideront à grandir et à devenir des adultes responsables et bienveillants.

• le 3018 en cas de cyberharcèlement ;
• le 3020 en cas de harcèlement, ;
• et plus largement le 119 pour signaler toute situation de violences psychologiques, physiques, sexuelles ou de danger.